les successions des familles avec des beaux-enfants

De nombreuses personnes vivent dans des familles avec des beaux-enfants. Ils ont peut-être grandi avec un beau-parent qu'ils ont fini par considérer comme une mère ou un père naturel. Que se passe-t-il alors en cas de décès du beau-parent ? Il y a des aspects de l'impôt espagnol sur les successions liés aux beaux-enfants que vous devez connaître.

Au décès d'une personne, les héritiers peuvent demander des réductions des droits de succession en fonction de leur relation avec le défunt. L'étendue et les détails de ces réductions dépendent de la Communauté autonome dans laquelle vit la famille ou dans laquelle se trouvent les biens. Bien qu'il existe des exigences nationales en matière de droit des successions, il existe actuellement aussi des ajustements régionaux. L'endroit où vous vivez est important, mais le plus important est la catégorie de parent à laquelle vous appartenez.
Les différentes catégories
Le montant des droits de succession ou de donation que vous devez payer dépend exactement de votre lien de parenté avec le propriétaire du bien. Et ce, que le bien soit transmis à la suite d'un deuil ou dans le cadre d'une donation.
Les catégories sont les suivantes :
Groupe 1 - enfants (y compris les enfants adoptés) âgés de moins de 21 ans.
Groupe 2 - enfants (y compris les enfants adoptés) de 21 ans ou plus, partenaires, grands-parents
Groupe 3 - autres parents considérés comme étant au 2ème ou 3ème niveau, y compris les frères, sœurs, oncles, tantes et cousins.  
Groupe 4 - toute autre personne
Le niveau des droits de succession fixés dépendra de la catégorie à laquelle appartiennent vos héritiers.  
Comme nous le savons tous, les familles ont des formes et des tailles très diverses. La vie familiale est souvent un enchevêtrement de relations différentes, notamment en cas de rupture de mariage ou de second partenariat. Il n'est pas rare que des beaux-enfants fassent partie de l'équation. Et c'est là qu'il peut y avoir une surprise en matière d'impôt sur les successions et les donations.
Bien que les enfants adoptés soient considérés comme faisant partie des groupes 1 et 2, cela ne s'applique pas aux beaux-enfants qui font actuellement partie du groupe 3. Peu importe que l'enfant ait grandi en faisant partie de votre cellule familiale ou non, dans la législation espagnole, il n'est pas reconnu comme étant votre enfant, en tant que tel. La seule exception à cette règle est l'adoption légale de l'enfant. En dehors de cette situation, les beaux-enfants sont classés dans le groupe 3 et devront donc payer des droits de succession ou de donation beaucoup plus élevés.
Cas concret
Mme M. avait déjà une fille de deux ans lorsqu'elle a rencontré son futur mari, M. M. Ils ont ensuite eu un fils ensemble. Leur partenariat s'est poursuivi et ils ont élevé les deux enfants comme une seule famille. M. M. considère que la fille est autant à lui que le fils qu'il a eu plus tard avec sa femme.
Quarante ans plus tard, M. M. meurt en laissant les deux enfants en héritage. Lorsqu'ils avancent dans le processus de succession, ils découvrent que les droits de succession à payer sur la maison espagnole de 100 000 € sont différents pour les deux frères et sœurs.  Le fils de M. M. n'avait pas de droits de succession à payer, alors que sa belle-fille avait une facture de 6 650 €.
Les avantages de la planification successorale
Il existe de nombreuses autres complications dans nos compositions familiales intéressantes qui peuvent également bénéficier de l'œil professionnel d'un planificateur de succession. Si vous n'êtes pas sûr de l'impact du droit successoral espagnol sur vos héritiers ou si vous envisagez de profiter des dispositions actuelles disponibles dans certaines régions, notre département juridique sera heureux de vous conseiller.

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